Préambule

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Propriétaire du site

Le présent site medical-distribution83.com est la propriété de la société SASU MEDICAL DISTRIBUTION :

Adresse : ZAC Du Forum, 85 bis Chemin de la Foux, 83220 Le Pradet,

Immatriculation : RCS Toulon 434 996 799,

Code APE : Commerce de détail d’articles médicaux et orthopédiques en magasin spécialisé (4774Z),

Capital social : 1 000 025 €,

Numéro de téléphone : 04 94 14 99 07,

Adresse e-mail : medicaldistribution@wanadoo.fr,

 

Éditeur du site

Le présent site medical-distribution83.com est édité par la société SAS TEAPS :

Adresse : 71 Place de la Liberté, 83000 Toulon,

Immatriculation : RCS Toulon 840 638 449,

Directeur de la publication : Mr Thomas PEREZ et Mr Jérôme SEMBRES,

Capital social : 9 000 €,

Numéro de TVA : FR40840638449,

Numéro de téléphone : 07.67.86.63.98,

Adresse e-mail : hello@teaps.fr.

 

Conditions d’utilisation

Le site de Médical Distribution est accessible par l’url suivante : www.medical-distribution83.com. Il est exploité dans le respect de la législation française et est régie par les conditions ci-dessous. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société Médical Distribution.

Médical Distribution ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.

 

Limitation de responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par www.medical-distribution83.com/contact/ en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

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Les photographies présentes sur le site sont non contractuelles.

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Litiges

Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Médical Distribution. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

 

Droit d’accès

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Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

 

Confidentialité

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

 

Propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Médical Distribution net à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

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Médical Distribution est identiquement propriétaire des “droits des producteurs de bases de données” visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.

 

Hébergeur

L’hébergement du site  est effectué par la société : O2Switch,

Adresse : 224 BD GUSTAVE FLAUBERT 63000 CLERMONT-FERRAND

Capital social : 100 000€,

SIRET : 510 909 807 00024,

La maintenance est effectuée par la société SAS TEAPS.

 

Conditions de service

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Informations et exclusion

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Liens hypertextes

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Recherche

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Précautions d’usage

Il vous incombe par conséquent de prendre les précautions d’usage nécessaires pour vous assurer que ce que vous choisissez d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs voire d’éléments de nature destructrice tels que virus, trojans, etc….

 

Responsabilité

Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par Médical Distribution apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. Médical Distribution ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.

 

Contactez-nous

Médical Distribution est à votre disposition pour tous vos commentaires ou suggestions. Vous pouvez nous écrire en français par courrier électronique à : medicaldistribution[at]wanadoo.fr.

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